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7 juin 2011 OPTIONS ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLESPSE QUESTION Quelle est la différence entre les options telles que définies dans la circulaire du 29 décembre 2009 relative au guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics et ce que l 39 on appelait les options techniques.

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Différence distinction entre variantes, prestations supplémentaires éventuelles PSE) et options Variantes Les variantes sont des modifications, de spécifications prévues dans la solution de base décrite dans les documents de la consultationVoir jurisprudence précitée Une variante se, à l 39; initiative des candidats

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Facultatives: l 39 offre qui ne répond pas à la variante facultative n 39 est pas irrégulière l 39 offre doit néanmoins porter au minimum sur la solution de base si le cahier spécial des charges l 39 impose Libres: elle peuvent être présentée d 39 initiative par les soumissionnaires L 39 optionportant en général sur des aspects techniques) est.

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5 avr 2013 A la différence donc de la variante, l 39 option n 39 est pas une offre alternative, dans la mesure où l 39 acheteur devra lever l 39 option avant la notification et en informer le L 39 acheteur public peut encore opérer une confusion entre ces deux notions d 39; option, c 39 est la raison pour laquelle, afin de les dissocier, l 39 option. L 39 analyse des variantes et le cas des prestations supplémentaires 3 3 1 La distinction entre les variantes, les prestations supplémentaires éventuelles et les options Les variantes; Les prestations supplémentaires éventuellesPSE Les options 2 L 39 analyse des variantes et des PSE L 39 analyse des variantes.

26 mai 2016 L 39 ancien code des marchés publics le prévoyait déjà, le régime des variantes dites facultatives diffère entre les procédures formalisées et la procédure Dans un second temps, il compare l 39 offre économiquement la plus avantageuse en solution de base et en variante et attribue le marché à celle qui.

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